Ecole Privée des Techniques Commerciales | ||
|
REGLEMENT INTERIEUR PREAMBULE Créée en septembre 2002 suivant Arrêté n°…………………………..du …………., l’Ecole Privée des Techniques Commerciales (EPTC) est l’aboutissement de réflexions mûries durant des années sur la formation technique professionnelle des jeunes et la formation professionnelle continue des travailleurs. Les objectifs de l’EPTC sont :
1ère Année :
2ème Année :
TITRE II - DU REGIME DES ETUDES A L’ EPTC
Article 2 : L’EPTC
propose des cours du jour et des cours du soir
en vue de la
Article 3 : La scolarité de l’EPTC dure deux (02) ans. Article 4 : Chaque année est structurée en trois (03) trimestres. Il est organisé, au terme de chacun de ces trimestres, une composition (voir article 7). Article 5 : Les matières enseignées se répartissent en :
Chapitre 2 - DU CONTROLE DES CONNAISSANCES Article 6 : Des contrôles continus (devoirs, interrogations et/ou exposés) sont organisés dans les différentes matières enseignées. Article 7 : en première année, une composition est organisée à la fin de chaque trimestre. En deuxième année la troisième composition est un BEP-blanc. Article 8 : Pour l’établissement des bulletins trimestrielles, la moyenne est calculée de la façon suivante : pour chaque matière, il est retenu une pondération de 50% pour les notes de contrôles continus et 50% pour la composition. Article 9 : L’absence
à un contrôle ou composition doit
être dûment justifié auprès
du professeur (pour les contrôles) ou
de l’administration (pour les compositions)
: certificat médical, acte administratif… TITRE III - DE LA DISCIPLINE A L’ EPTC
Article 10 : Du
lundi au vendredi, les cours du jour débutent
à 7H, sont suspendus à 12H, reprennent
à 15H et s’achèvent à
18H. Le samedi les cours ont lieu de 7H à
12H. Article 11 : la présence des élèves à tous les cours sans exception est obligatoire Article 12 : Les élèves doivent attendre le professeur en classe. Ils se lèvent à l’arrivée du professeur, du personnel administratif de l’EPTC, de toute personne étrangère à l’EPTC. Chapitre 2 - DES RETARDS Article 13 : Les élèves sont tenus de respecter les horaires. Tout élève qui accuse un retard inférieur à 15 minutes ne sera autorisé à rentrer en classe que sur présentation d’un billet d’entrée délivré par la surveillance. Au delà des 15 minutes, l’élève retardataire est tenu de rester dans la cour jusqu’à l’heure suivante. Il sera autorisé à rentrer en classe sur présentation d’un billet d’entrée délivré par la surveillance. Article 14 : aucun billet d’entrée ne sera délivré après :
Chapitre 3 - DES ABSENCES Article 15 : les demandes d’autorisation d’absence doivent être déposées au secrétariat de l’Ecole 48 H à l’avance. Article 16 : Toute absence non autorisée doit être justifiée à la Direction dans la semaine qui suit. Chapitre 4 - DES SORTIES Article 17 : Des
permissions exceptionnelles de quitter l’établissement
peuvent être accordées pendant
les heures de présence obligatoire pour
les motifs valables laissés à
l’appréciation de la Direction. Article 19 : tout élève surpris hors de l’établissement en dehors des heures de sorties autorisées sera passible de sanction. Chapitre 5 - DU COMPORTEMENT Article 20 : Tous les élèves inscrits à l’EPTC se doivent un respect mutuel et à l’égard de leurs encadreurs. L’administration se réserve le droit de sanctionner les comportements asociaux (querelles, disputes, insultes, moqueries, désordre, etc) Chapitre 6 - DES INTERDICTIONS Article 21 : Il est formellement interdit :
TITRE IV - DES SANCTIONS & DES RECOMPENSES A L’ EPTC Chapitre 1 - DES SANCTIONS Article 22 : Tout manquement au présent règlement intérieur sera passible d’une sanction allant des retraits des points à l’avertissement, au blâme, à l’exclusion temporaire ou définitive de l’EPTC. Article 23 : Tout vol est puni d’exclusion définitive Article 24 : Tout élève en tenue sale, débraillée ou jugée déplacée sera expulsé de la classe ; cette absence ne pourra être justifiée. Article 25 : Toute absence non justifiée à un cours est sanctionnée par le retrait d’un quart (1/4) de point par heure sur le total des points. Tout élève qui totalise en fin d’année moins huit (-8) et plus sera exclu de l’EPTC. Article 26 : L’absence
à un contrôle ou composition entraîne
la note zéro sauf en cas de force majeure
dûment justifié auprès du
professeur (pour les contrôles) ou de
l’administration (pour les compositions)
: certificat médical, acte administratif…
Article 28 : En cas de faute grave la sanction sera prise par un conseil de discipline. celui-ci est composé comme suit :
L’exclusion définitive peut intervenir à tout moment en cours d’année scolaire en cas d’indiscipline caractérisée et constatée par un conseil de discipline sans possibilité de réclamation du remboursement des frais de scolarités déjà engagées. Chapitre 2 - DES RECOMPENSES Article 29 : la bonne tenue, la correction, la politesse, le zèle au travail, les bons résultats obtenus par un élève sont sanctionnés par :
Article 30 : Au
titre des récompenses collectives, il
peut être envisagé l’organisation,
par l’administration, d’une sortie
récréative dont les modalités
restent à définir. TITRE V - DISPOSITIONS DIVERSES A L’ EPTC Chapitre1 - DU PROFESSEUR PRINCIPAL Article 31 : Le professeur principal est le conseillé des élèves de la classe. C’est lui qui doit calculer les moyennes de la classe et veiller au bon soin des bulletins de notes. Il est proposé par le Directeur de l’EPTC dès la rentrée. Chapitre 2 - DU DELEGUE DE CLASSE Article 32 : Dès
la rentrée scolaire, chaque classe élit
un responsable de classe et son adjoint pour
une année scolaire, sous la supervision
de l’administration.
Article 33 : Le délégué de classe accomplit ses tâches en collaboration avec les élèves de la classe. Le responsable adjoint le remplace en cas d’empêchement. Chapitre 3 - DE LA SCOLARITE Article 34 : Les frais de scolarité doivent être réglés suivant le chronogramme suivant :
Article 35 : Tous les élèves inscrits à l’EPTC doivent être à jour des versements de leurs frais de scolarité. L’élève en retard de paiement sera expulsé de l’établissement jusqu’à nouvel ordre. Il rejoindra l’établissement dès la régularisation de sa situation financière. Ouagadougou, octobre 2002 Le Directeur |
|
eptc@marabout.net |